Le présent site est édité par SUR&TIS.
ADRESSE
Siège social : 7, place Corneille – 92100 Boulogne-Billancourt. Email : contact@suretis.com
Téléphone : 01 84 17 38 60
Email : contact@suretis.com
PROTECTION DES DONNÉES
En application de la loi «Informatique et Liberté», vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données vous concernant.
Si vous souhaitez accéder à vos données personnelles, les rectifier ou ne plus recevoir de propositions commerciales par l’intermédiaire de SUR&TIS, il vous suffit de le signaler à SUR&TIS à l’adresse suivante :
7, place Corneille – 92100 Boulogne-Billancourt, ou par email à
contact@suretis.com
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à SUR&TIS en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de SUR&TIS par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à : SUR&TIS, 7 place Corneille, 92100 Boulogne-Billancourt.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site accessible par l’URL suivant : www.suretis.com La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de SUR&TIS.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de SUR&TIS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont SUR&TIS est producteur.
CRÉDITS DU SITE
Editeur : SUR&TIS – 7, place Corneille – 92100 Boulogne-Billancourt. contact@suretis.com
Conception et réalisation : BAM, création et communication – 132 boulevard Chave, 13005 Marseille. Contact : annabelle.ripoll@bam-com.f
Hébergement : OVH
Société OVH
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix, France
Tél. +33 (0)8 99 70 17 61
Site web : www.ovh.com